Disclaimer
Editeur du site
Metabrain Research, SAS4 avenue du président François Mitterrand
91380 Chilly Mazarin
Tel : +33 1 69 19 41 50
Metabrain SAS, société au capital de 150 000€
TVA : FR 135 109 922 82
SIRET : 510 992 282 00010
APE : 7219Z
Hébergeur
METABRAIN RESEARCH
4 Avenue du président François Mitterrand
91380 Chilly Mazarin
Tel : +33 1 69 19 41 50
Protection des données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées à Metabrain Research.En aucun cas, les données recueillies sur le site http://www.metabrainresearch.com/ ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78).
Pour l'exercer, adressez vous à :
Metabrain Research
4 Avenue du président François Mitterrand
91380 Chilly-Mazarin,
FRANCE
Objet du site
Ce site a été créé pour fournir des informations au grand public sur l'organisation et les activités de Metabrain Research.
Responsabilité
Metabrain Research se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. En aucun cas Metabrain Research ne pourra être tenu responsable, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
Le site http://www.metabrainresearch.com/ contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par Metabrain Research, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.
Droit de propriété intellectuelle
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Metabrain Research (www.metabrainresearch.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Metabrain Research et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).